Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1063757
Date de dépôt :
26/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 janvier 1978 par monsieur Jean Jacques PREVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063757.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 26 janvier 1988.
Jean Jacques PREVOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011